- EAN13
- 9782711012381
- ISBN
- 978-2-7110-1238-1
- Éditeur
- LEXISNEXIS
- Date de publication
- 23/06/2016
- Collection
- DROIT & PROFESS
- Nombre de pages
- 352
- Dimensions
- 24 x 16 x 1,6 cm
- Poids
- 433 g
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
les contrats d ingenierie de transfert de technologie et de maitrise industrielle
Contrats internationaux, contrats clés en main, co-traitance, sous-traitance, joint-venture
De Philippe Le Tourneau
Lexisnexis
Droit & Profess
Offres
L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle.
Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant.
Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées.
A côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture).
Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016.
Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant.
Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées.
A côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture).
Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Contrats du numérique 2021/2022 - 11e ed., Informatiques et électroniquesPhilippe Le TourneauDalloz
-
Droit de la responsabilité et des contrats 2021/22 - 12e ed., Régimes d'indemnisationCyril Bloch, André Giudicelli, Didier Krajeski, Jérôme Julien, Christophe Guettier, Matthieu PoumarèdeDalloz
-
Contrats du numérique 2018/2019. Informatiques et électroniques - 10e éd., Informatiques et électroniquesPhilippe Le TourneauDalloz
-
Droit de la responsabilité et des contrats 2018/2019. Régimes d'indemnisation - 11e éd., Régimes d'indemnisationPhilippe Le TourneauDalloz