Titrisation et organismes de financement

La titrisation porte une charge négative tant dans l’opinion commune que dans
le monde économique et financier. Elle est associée aux dérives à l’origine de
la dernière crise financière. L’opération est controversée : certains acteurs
considèrent ce système comme indispensable et souhaitent l’utiliser en toute
liberté ; différents observateurs sont eux favorables à sa suppression. Pour
dépassionner ce débat, il est utile de décortiquer le mécanisme, et à ce titre
l’approche juridique est efficace. C’est l’objet de cet ouvrage. L’optique
choisie consiste à présenter l’origine de ce mécanisme et son développement
dans les systèmes juridiques anglo-américain et dans ceux dits « de droit
civil ». Ce retour historique dans une perspective élargie éclaire la
titrisation pratiquée aujourd’hui dans les cadres européen et français. Tout
d’abord, même si le mécanisme paraît complexe, vue du droit, la titrisation
est l’articulation d’une succession de techniques juridiques classiques
simples à appréhender. Décomposer ce mécanisme permet ainsi au non-spécialiste
de comprendre la titrisation. Ensuite, l’évolution du droit positif, sous
l’impulsion européenne, consacre un point notable. Désormais, dans le Code
monétaire et financier, les organismes de titrisation appartiennent à la
nouvelle catégorie des « organismes de financement ». Cette architecture
renouvelée du code fournit un renseignement clair sur la nature de la
titrisation : cette opération appartient à la sphère du droit des marchés
financiers aussi bien qu’à celle du droit du financement d’activité ou de
projet… une dimension, longtemps occultée, que portait la technique.
L’approche juridique complète les analyses économiques et financières parce
qu’elle aide notamment à identifier les éléments d’équilibre du système, ce
qui peut contribuer à le rendre efficient.