Contrats de sponsoring sportif

Le contrat de sponsoring constitue le véhicule juridique de l'une des
principales sources de financement du sport. Il est ainsi naturel qu'il
suscite l'intérêt des acteurs du sport, des entreprises sponsors et de leurs
juristes. Il y a certes des différences marquées entre un contrat d'image
conclu par un athlète individuel, un contrat d'équipementier conclu par un
club professionnel ou un contrat de partenariat officiel conclu par un
organisateur d'événements sportifs. Mais ce sont à chaque fois des contrats de
sponsoring et tous les contrats de sponsoring obéissent à une même logique. Au
travers de cet ouvrage, les auteurs se proposent de livrer non seulement une
analyse de l'ensemble des règles qui gouvernent les contrats de parrainage
mais encore et surtout une méthode de construction cohérente, une méthode de
rédaction efficace et sûre. De l'entame des négociations, jusqu'à sa rupture,
en passant évidemment par sa signature, sont tour à tour présentés la nature
juridique du parrainage, le rôle et la responsabilité des parties lors des
négociations et les différentes clauses qui composent le haut, le corps et le
bas du contrat. Sont ainsi étudiées les stipulations relatives à
l'exploitation de l'image, à la mise à disposition de la marque et des autres
signes distinctifs du parrainé ainsi que celles déterminant ses obligations
publicitaires (affichage, promotion, etc.), sportives, financières et de
comportement. Sont également exposées les clauses détaillant les engagements
du sponsor et plus particulièrement son obligation de paiement (en numéraire
ou en nature). Au fil des développements, le lecteur trouvera, par ailleurs,
une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la compréhension des
spécificités du contrat de sponsoring : réglementation de la publicité pour le
tabac et l'alcool, durée et exclusivité des engagements contractuels, règles
de concurrence, conflits de sponsors, mise à disposition du matériel par le
parrain au profit du parrainé, etc. Orienté résolument en direction des
milieux professionnels, cet ouvrage est enrichi de nombreux conseils
pratiques, d'exemples de clauses et de décisions de justice, les plus
significatives des orientations suivies par la jurisprudence. Il ambitionne
ainsi d'offrir aux rédacteurs d'actes, juristes et avocats, comme aux
étudiants, un certain nombre de solutions exprimant les meilleures pratiques
pour préparer et construire un contrat de sponsoring équilibré et pleinement
opérationnel. Il offre aussi aux non juristes, et notamment à ceux qui auront
la charge d'activer les partenariats sur le terrain, une vision synthétique
des points essentiels d'une relation complexe qu'ils mettront en musique dans
la durée.