Droit des transports. 2e éd.
EAN13
9782247181742
Éditeur
Dalloz
Date de publication
Collection
Précis
Langue
français
Fiches UNIMARC
S'identifier

Droit des transports. 2e éd.

Dalloz

Précis

Indisponible

Autre version disponible

L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de
l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2)
et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui
peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le
présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les
différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de
référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.

>Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort
nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des
statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur
(VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par
autocar, ou encore le "reformatage" de la SNCF.

Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard
des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la
logistique qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus
complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties
réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le
recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de
la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un nouveau
développement consacré à l'assurance.
S'identifier pour envoyer des commentaires.