Contentieux européen (2 volumes)

Le present ouvrage decrit l'architecture juridictionnelle de l'Union
europeenne et analyse en profondeur tous les types de recours qui peuvent etre
introduits devant les trois juridictions qui composent la Cour de justice de
l'Union europeenne (la Cour de justice, le Tribunal et le Tribunal de la
fonction publique), sans oublier le role important du juge national dans
l'application quotidienne du droit de l'Union europeenne.

Si la premiere edition integrait deja les modifications apportees par le
Traite de Lisbonne, sa recente entree en vigueur laissait un nombre important
de questions en suspens. Cette nouvelle edition permet de repondre a plusieurs
d'entre elles (comme l'etendue de la nouvelle possibilite d'agir en annulation
pour le particulier sur la base de l'article 263 du traite sur le
fonctionnement de l'Union europeenne par exemple). Elle integre egalement les
modifications apportees au statut de la Cour de justice et le nouveau
reglement de procedure de la Cour entierement refondu en octobre 2012.

Comme pour la premiere edition, les auteurs ont par ailleurs adopte une
methodologie originale en fondant leur propos et leur analyse sur la
jurisprudence produite par les juridictions de la Cour de justice de l'Union
europeenne jusqu'au 31 janvier 2014. Ce sont ainsi pres de 1900 decisions de
jurisprudence qui sont commentees dans l'ouvrage (soit pres de 600
supplementaires par rapport a la premiere edition). Elles sont inventoriees
minutieusement dans un index mis a disposition des praticiens.

Les principaux textes de procedure propres aux juridictions europeennes sont
quant a eux desormais compiles dans un second volume, permettant ainsi leur
utilisation plus aisee par les praticiens.